Emmanuelle Denis

Autre nom possible de la personne recherchée:
Emmanuelle Denis-Belicard
De: DENIS (Emmanuelle, Marie-Bernadette)
Objet:
de
Groupe:
4 mai 2022 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000045785252(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 202212/05/2022
De: Emmanuelle Denis
agente contractuelle, chef du bureau des projets et des études, et à
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de leurs attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000026728480(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Denis (Emmanuelle, Marie-Bernadette)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000000224719(source JORF)
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Denis (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture
ecole="École supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture"
JORFTEXT000000580721(source JORF)
diplome
31 Décembre 199931/12/1999